Montage et méthode d'installation et de fixation de joints pour vanne

Brevet européen · EP0253794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253794
Numéro de demande
EP87870097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
24 juin 1992
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/46 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
US A 883699 09.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Fisher Controls International, Inc.

13 floor 8000 Maryland Avenue, Clayton/MO, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Pupillo, Andrew

Oakdale Connecticut 06370, US

Babcock, Jon Alan

Westerly Rhode Island 02891, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.