Lichtelektrische Positionsmesseinrichtung

Brevet européen · EP0254823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254823
Numéro de demande
EP87106621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1987
Publié
3 févr. 1988
Délivré
25 avr. 1990
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/02 (2006.01)
G01D 5/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3625327 26.07.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.