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Brevet européen · EP0256950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0256950
Numéro de demande
EP87401878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1987
Publié
24 févr. 1988
Délivré
17 mars 1993
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/17 (2006.01)
D04H 1/00 (2006.01)
A47K 10/16 (2006.01)
B65D 83/08 (2006.01)
Priorité
US A 896895 15.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Abba, William A.

Neenah Wisconsin 54956, US

Olszewski, James

Menasha Wisconsin 54952, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.