Dispositif d'alimentation en fil

Brevet européen · EP0257036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257036
Numéro de demande
EP86903342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1986
Publié
2 mars 1988
Délivré
13 déc. 1989
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/50 (2006.01)
Priorité
SE A 8502436 17.05.1985
Demande PCT
PCT/EP1986/000305 20.05.1986
Publication PCT
WO1986/006765 20.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Jacobsson, Kurt Arne Gunnar

S-523 00 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.