Système de montage pour un dispositif électronique

Brevet européen · EP0259377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0259377
Numéro de demande
EP87901225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
27 déc. 1990
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
US A 830027 18.02.1986
Demande PCT
PCT/US1987/000160 27.01.1987
Publication PCT
WO1987/005174 27.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Speraw, Floyd Gibson

Lexington, SC 29072, US

Cabaniss, Frank Wayne

Columbia, SC 29210, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.