Machine-outil pour usinage complexe

Brevet européen · EP0259637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0259637
Numéro de demande
EP87111637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
8 mai 1991
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 11/00 (2006.01)
Priorité
JP A 213763/86 12.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Tsugami Corporation

18-16, Shimbashi 1-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ishida, Kenichi

Nagaoka-shi Niigata, JP

Yoshioka, Masaki

Nagaoka-shi Niigata, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.