Gewinde-Fräswerkzeug

Brevet européen · EP0261465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0261465
Numéro de demande
EP87112840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1987
Publié
30 mars 1988
Délivré
9 nov. 1994
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3632296 23.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Vargus Ltd.

Vargus Ltd

Hayotsrim Street, Nahariyya, IL

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Zaengerle, Eduard

Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.