Behälter für Munition oder ähnliche längliche Gegenstände
Brevet européen · EP0262104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0262104
- Numéro de demande
- EP87850130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1987
- Publié
- 30 mars 1988
- Délivré
- 1 août 1990
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 39/00 (2006.01)B65D 83/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8601890 24.04.1986
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Röjare, Torgny
S-691 41 Karlskoga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.