Filterendstück für Pumpe
Brevet européen · EP0262151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0262151
- Numéro de demande
- EP86907119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 1986
- Publié
- 6 avr. 1988
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 37/22 (2006.01)F04B 43/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 852221 15.04.1986
- Demande PCT
- PCT/US1986/002380 30.10.1986
- Publication PCT
- WO1987/006306 22.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.