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Brevet européen · EP0262881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0262881
Numéro de demande
EP87308522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1987
Publié
6 avr. 1988
Délivré
1 déc. 1993
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/22 (2006.01)
H03M 1/34 (2006.01)
G01D 5/243 (2006.01)
Priorité
GB A 8623752 03.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Rank Taylor Hobson Limited, 2 New Star Road, P.O. Box 36, Leicester, Royaume-Uni → TAYLOR HOBSON LIMITED, 2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Taylor Hobson Limited

TAYLOR HOBSON LIMITED

2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Onyon, Peter Dean

Loughborough LE11 2BQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.