Herausspringende Spielzeugfigur

Brevet européen · EP0264296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264296
Numéro de demande
EP87309175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1987
Publié
20 avr. 1988
Délivré
2 sept. 1992
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 13/16 (2006.01)
Priorité
US A 920691 17.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Schaub, Bernhard

East Aurora New York 14052, US

Taylor, Steven

Minnetonka Minnesota 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.