Selbstklebender Gegenstand
Brevet européen · EP0264959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0264959
- Numéro de demande
- EP87115605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1987
- Publié
- 27 avr. 1988
- Délivré
- 23 sept. 1992
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FI A 864311 24.10.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 30 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Pälli, Kari
SF-33880 Sääksjärvi, FI
Tirkkonen, Mikko
SF-33200 Tampere, FI
Valonen, Tuomas
SF-33340 Tampere, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.