Armierungskorb
Brevet européen · EP0267146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0267146
- Numéro de demande
- EP87810549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1987
- Publié
- 11 mai 1988
- Délivré
- 3 janv. 1990
- Radié
- 22 sept. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4274/86 30.10.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Egco AG, Hauptstrasse, Postfach 2, 9476 Weite → Davum construction SA, route de Bussigny 29, 1023 Crissier
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 15 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.