Bekämpfung von Ektoparasiten
Brevet européen · EP0267150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0267150
- Numéro de demande
- EP87810603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1987
- Publié
- 11 mai 1988
- Délivré
- 17 juil. 1991
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 25/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4221/86 23.10.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Graf, Jean-François, Dr.
CH-4102 Binningen
Hässlin, Hans Walter, Dr.
W-7889 Grenzach-Wyhlen 1, DE
Schuurman, Hessel Johannes, Dr.
CH-4148 Pfeffingen
Steiner, Theodor, Dr.
CH-4125 Riehen
Wieland, Bruno
Oakville Ontario L6J 5X6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.