Duvet en fibres de polyester
Brevet européen · EP0268099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0268099
- Numéro de demande
- EP87115403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1987
- Publié
- 25 mai 1988
- Délivré
- 18 sept. 1991
- Radié
- 20 oct. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D04H 1/42 (2006.01)D04H 1/54 (2006.01)D06M 15/507 (2006.01)
- Priorité
- US A 921644 21.10.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich → Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- E.I. du Pont de Nemours, & Company, 1007 Market Street, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → ADVANSA BV, Holland Office Centre, Kruisweg 829, 2132 NG Hoofddorp, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.