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Brevet européen · EP0269003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269003
Numéro de demande
EP87117092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1987
Publié
1 juin 1988
Délivré
7 avr. 1993
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
JP A 278339/86 21.11.1986
JP A 47930/87 31.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  5. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Toppan Printing Co., Ltd

5-1, Taito 1-chome, Taito-ku/Tokyo, JP

MECT Corporation

No 1-1, Nishishinjuku 2-chome, Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Abiko, Kenji

Kaminoyama-shi Yamagata-ken, JP

Watanabe, Yoshio

Kaminoyama-shi Yamagata-ken, JP

Anzai, Noboru

Kaminoyama-shi Yamagata-ken, JP

Takahashi, Kenichi

Taito-ku/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.