Kernkraftwerk mit einer Sicherheitshülle
Brevet européen · EP0269847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0269847
- Numéro de demande
- EP87115681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1987
- Publié
- 8 juin 1988
- Délivré
- 19 févr. 1992
- Radié
- 25 oct. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G21C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3637795 06.11.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Berlin und München, Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München 2, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Eckardt, Bernd, Dipl.-Ing.
W-6454 Bruchköbel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.