Elément superposé pour ouvertures de toit dans des constructions

Brevet européen · EP0269969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269969
Numéro de demande
EP87117202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1984
Publié
8 juin 1988
Délivré
19 juin 1991
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/03 (2006.01)
E04D 13/14 (2006.01)
Priorité
DE A3340860 11.11.1983
DE U8332453 11.11.1983
Divisionnaire de
EP84307751
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Colt International Holdings AG

Alpenstrasse 14, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Riddermann, Peter

W-4182 Uedem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.