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Brevet européen · EP0270080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270080
Numéro de demande
EP87117766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1987
Publié
8 juin 1988
Délivré
27 oct. 1993
Radié
27 oct. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07B 11/07 (2006.01)
G07C 9/02 (2006.01)
Priorité
JP A 287087/86 01.12.1986
JP A 170478/87 08.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Tanabe, Haruo

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Ishida, Masaji

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Fujino, Tomoya

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Kurata, Tadahiko

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.