Assemblage pour dent d'outil excavateur
Brevet européen · EP0270325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0270325
- Numéro de demande
- EP87310531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1987
- Publié
- 8 juin 1988
- Délivré
- 30 janv. 1991
- Radié
- 29 nov. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)E02F 3/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 937982 04.12.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Emrich, Robert K.
Portland Oregon 97223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.