Dérivés substitués de la triazine

Brevet européen · EP0271195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0271195
Numéro de demande
EP87309489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1987
Publié
15 juin 1988
Délivré
22 avr. 1992
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/24 (2006.01)
G03C 1/72 (2006.01)
G03F 7/004 (2006.01)
Priorité
GB A 8627059 12.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Horsell PLC, Nepshaw Lane South, Gildersome, Morley/Leeds, Royaume-Uni → HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED, Howley Park Estate,, Morley, Leeds,, West Yorkshire LS27 0QT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Horsell Graphic Industries Limited

HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED

Howley Park Estate, Morley, Leeds, West Yorkshire LS27 0QT, GB

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Coyle, John David

Old Headington, Oxford OX3 9DA, GB

Horton, Averil Myvanwy

Richmond, Surrey, TW10 6SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.