Amplitudenmodulierter Rundfunksender

Brevet européen · EP0271703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0271703
Numéro de demande
EP87116364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1987
Publié
22 juin 1988
Délivré
8 mai 1991
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03C 1/06 (2006.01)
Priorité
CH A 4660/86 20.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Kyrian, Bohumil

CH-5224 Unterbözberg

Tschol, Wilhelm

CH-5442 Fislisbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.