Selbstpumpendes hydrodynamisches Radialgleitlager

Brevet européen · EP0272442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0272442
Numéro de demande
EP87116848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1987
Publié
29 juin 1988
Délivré
30 janv. 1991
Radié
13 nov. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 37/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4746/86 27.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  4. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.