Vorschubvorrichtung für Näpfe

Brevet européen · EP0273557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0273557
Numéro de demande
EP87309867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1987
Publié
6 juil. 1988
Délivré
18 déc. 1991
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 43/10 (2006.01)
B21D 43/12 (2006.01)
Priorité
US A 948273 31.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Sequa Corporation

3 University Plaza, Hackensack/NJ, US

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Sirvet, Enn

Washington/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.