Produits de graines de tomates et procédé de préparation

Brevet européen · EP0273772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0273772
Numéro de demande
EP87311522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1987
Publié
6 juil. 1988
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/221 (2006.01)
A23L 1/231 (2006.01)
A23L 1/234 (2006.01)
A23F 5/44 (2006.01)
Priorité
US A 948029 31.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Del Monte Corporation

One Market Plaza P.O. Box 3575, San Francisco/CA, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Nafisi, Karim (-Movaghar)

Walnut Creek California 94598, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.