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Brevet européen · EP0274096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0274096
Numéro de demande
EP87118678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1987
Publié
13 juil. 1988
Délivré
4 déc. 1991
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 39/02 (2006.01)
B41J 13/02 (2006.01)
B65H 27/00 (2006.01)
Priorité
DE U8700258 07.01.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Irbit Research + Consulting AG

24, rue Saint Pierre, 1701 Fribourg

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Tschudin, Rolf (-Mahrer)

CH-4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.