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Brevet européen · EP0274281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0274281
- Numéro de demande
- EP87400004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1987
- Publié
- 13 juil. 1988
- Délivré
- 10 juin 1992
- Radié
- 10 juin 1992
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06F 15/38 (1990.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Toma, Peter
Dunnedin, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.