Neue Substituiertaminomethandiphosphonsäuren
Brevet européen · EP0274346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0274346
- Numéro de demande
- EP87810665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1987
- Publié
- 13 juil. 1988
- Délivré
- 6 mars 1991
- Radié
- 30 nov. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/547 (2006.01)A61K 31/675 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4665/86 21.11.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.