Beschichtungen auf Glas

Brevet européen · EP0275662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0275662
Numéro de demande
EP87310976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1987
Publié
27 juil. 1988
Délivré
7 nov. 1990
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
C03C 17/245 (2006.01)
Priorité
GB A 8630918 24.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Pilkington plc

Prescot Road, St. Helens/Merseyside, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Jenkins, Michael Stuart

Preston/Lancs, GB

Simpson, Andrew Fraser

Preston/Lancs, GB

Porter, David Anthony

Southport/Merseyside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.