Neue substituierte Alkandiphosphonsäuren

Brevet européen · EP0275821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0275821
Numéro de demande
EP87810664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1987
Publié
27 juil. 1988
Délivré
26 févr. 1992
Radié
15 nov. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07F 9/547 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
Priorité
CH A 4666/86 21.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Zoledronic acid

C00275821/01 · Médicament · Délivré · Protection du 16 nov. 2007 au 15 nov. 2012

Autorisation 55463 (IKS, 28 nov. 2000)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Novartis Pharma AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Novartis Pharma AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

Jaeggi, Knut A., Dr.

CH-4054 Basel

Widler, Leo, Dr.

CH-4142 Münchenstein

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