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Brevet européen · EP0275977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0275977
Numéro de demande
EP88100690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 janv. 1988
Publié
27 juil. 1988
Délivré
7 déc. 1994
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/30 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C04B 41/50 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
Priorité
US A 4999 20.01.1987
US A 5000 20.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

VALENITE INC.

Valenite Inc.

1209 Orange Street, Wilmington/DE, US

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Sarin, Vinod K.

Lexington, MA 02173, US

Hintermann, Hans Erich

CH-3232 Ins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.