Schleifmittel-Zuführung

Brevet européen · EP0276219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0276219
Numéro de demande
EP86905910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1986
Publié
3 août 1988
Délivré
11 avr. 1990
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 7/00 (2006.01)
B24C 1/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8524982 10.10.1985
GB A 8603292 11.02.1986
Demande PCT
PCT/GB1986/000613 10.10.1986
Publication PCT
WO1987/002290 23.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

The British Hydromechanics Research Association

Cranfield/Beds, GB

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Heron, Roger Artindale

Bedfordshire MK43 8SH, GB

Saunders, David Henry

Buckinghamshire MK4 5HB, GB

Fairhurst, Robert Mark Broadlands

Northampton NN6 0EA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.