Ruban tisse

Brevet européen · EP0276414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0276414
Numéro de demande
EP87117926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1987
Publié
3 août 1988
Délivré
31 juil. 1991
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 13/00 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
A41F 9/00 (2006.01)
A45C 13/30 (2006.01)
Priorité
FR A 8617626 15.12.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Mock, Elmar

CH-2504 Bienne

Meyrat, Clément

CH-2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.