Dispositif de solidarisation des boucles d'un élément d'échangeur de chaleur constitué par des tubes dans lesquels circule un fluide

Brevet européen · EP0276791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0276791
Numéro de demande
EP88101020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1988
Publié
3 août 1988
Délivré
23 janv. 1991
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/00 (2006.01)
F22B 37/20 (2006.01)
Priorité
FR A 8701007 28.01.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Stein Industrie

19/21, avenue Morane Saulnier B.P. 74, Vélizy-Villacoublay, FR

Mandataire

ALSTHOM (SUISSE) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Fournier, Jean

F-78730 Rochefort en Yvelines, FR

Meynard, Paul

F-91370 Verrieres le Buisson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.