Assemblage d'une poignée

Brevet européen · EP0276972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0276972
Numéro de demande
EP88300610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1988
Publié
3 août 1988
Délivré
11 déc. 1991
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 3/00 (2006.01)
E05B 65/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8701875 28.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Motor Cars Limited

Pyms Lane, Crewe/Ches, GB

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Laurie, Stephen Andrew

Crewe Cheshire CW1 3XD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.