Selbsttragendes Freileitungsseil

Brevet européen · EP0277157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0277157
Numéro de demande
EP87904832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1987
Publié
10 août 1988
Délivré
17 mars 1993
Radié
17 mars 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01B 5/10 (2006.01)
Priorité
CH A 3270/86 14.08.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000098 13.08.1987
Publication PCT
WO1988/001430 25.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

BRUGG Real Estate AG

Kupferdraht-Isolierwerk AG Wildegg

Hornimattstrasse 22, 5103 Wildegg

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Voser, Othmar

CH-5115 Möriken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.