Mischbatterie

Brevet européen · EP0277584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0277584
Numéro de demande
EP88101125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1988
Publié
10 août 1988
Délivré
19 déc. 1990
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
DE A 3703239 04.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

IDEAL STANDARD GmbH

Ideal-Standard GmbH

Euskirchener Strasse 80, D-53121 Bonn 1, DE

Inventeur

Burkard, Bernhard

D-5599 Bremm/Rheinland Pfalz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.