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Brevet européen · EP0278115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278115
Numéro de demande
EP87119244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1987
Publié
17 août 1988
Délivré
11 avr. 1990
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/10 (2006.01)
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
CH A 545/87 13.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Füglistaller, Cornel

CH-8916 Jonen

Keller, Jakob, Dr.

CH-5605 Dottikon

Sattelmayer, Thomas, Dr.

CH-5318 Mandach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.