Connecteur miniature et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0278295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0278295
Numéro de demande
EP88100976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1988
Publié
17 août 1988
Délivré
13 nov. 1991
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 23/68 (1995.01)
Priorité
FR A 8701671 09.02.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

10, avenue du Collège, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Meyrat, Pierre-André

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Oppliger, Alain

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.