Fabrication de papier ondulé

Brevet européen · EP0279609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0279609
Numéro de demande
EP88301228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1988
Publié
24 août 1988
Délivré
13 janv. 1993
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31F 1/28 (2006.01)
Priorité
AU A 421/87 18.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 29 déc. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Amcor Limited, Southgate Tower East 40 City Rd., South Melbourne/Victoria, Australie → Amcor Limited, 679 Victoria Street, Abbotsford, Victoria 3067, Australie

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  4. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Amcor Limited

679 Victoria Street, Abbotsford, Victoria 3067, AU

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Bennett, Peter Gordon

Kew Victoria 3101, AU

McKinlay, Peter Robert

Doncaster Victoria 3108, AU

Shaw, Neil William

Ivanhoe Victoria 3079, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.