Gepolsterter Gurt

Brevet européen · EP0279950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0279950
Numéro de demande
EP87119268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1987
Publié
31 août 1988
Délivré
17 mars 1993
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/30 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
D03D 3/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3705908 24.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mammut Sports Group AG

Arova-Mammut AG

Industriestrasse Birren, 5703 Seon

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Leutert, Rudolf

CH-9126 Neckar SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.