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Brevet européen · EP0280393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0280393
Numéro de demande
EP88300518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1988
Publié
31 août 1988
Délivré
26 août 1992
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/73 (2006.01)
Priorité
GB A 8701489 23.01.1987
GB A 8716639 15.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Paul Richard Adcock

Leeds, GB

Theresa Anne Adcock

Leeds, GB

Inventeur

Adcock, Paul Richard

Leeds LS17 7DM, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.