Textilnachbehandlungsmittel und dessen Verwendungen

Brevet européen · EP0280655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0280655
Numéro de demande
EP88810111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1988
Publié
31 août 1988
Délivré
31 mars 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/52 (2006.01)
D06P 5/08 (2006.01)
C08F 26/02 (2006.01)
C08F 226/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3706176 26.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sandoz AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

Kissling, Bruno

CH-4614 Hagendorf

Robinson, Tibor

CH-4502 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.