Universaler Festkörper-Leistungsregler
Brevet européen · EP0280698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0280698
- Numéro de demande
- EP87905046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1987
- Publié
- 7 sept. 1988
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 7 déc. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 15/56 (1990.01)G05F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 893058 04.08.1986
- Demande PCT
- PCT/US1987/001634 06.07.1987
- Publication PCT
- WO1988/001077 11.02.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
McCollum, Patrick E.
Yorba Linda, CA 92686, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.