Fensterbeschlag

Brevet européen · EP0281062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281062
Numéro de demande
EP88103042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1988
Publié
7 sept. 1988
Délivré
8 janv. 1992
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/30 (2006.01)
E05D 15/44 (2006.01)
Priorité
DK A 1058/87 02.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Mila Beslag A/S

Bogeskovvej 6, Kvistgard, DK

Inventeur

Borup, Lars (-Nielsen)

DK-3070 Snekkersten, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.