Kastenschloss

Brevet européen · EP0281503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281503
Numéro de demande
EP88730027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1988
Publié
7 sept. 1988
Délivré
13 juin 1990
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 9/00 (2006.01)
Priorité
DE U8703581 06.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ikon Aktiengesellschaft, Präzisionstechnik

Goerzallee 299, Berlin 37, DE

Mandataire

Hepp Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Rieger, Florian

D-1000 Berlin 41, DE

Rininsland, Rolf

D-1000 Berlin 37, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.