Elevierbare Feuerwaffe mit einer Vorrichtung zum Einstellen der Elevation des Waffenrohres

Brevet européen · EP0281767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281767
Numéro de demande
EP88101730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
25 juil. 1990
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 27/26 (2006.01)
F16F 9/00 (2006.01)
Priorité
CH A 888/87 10.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rheinmetall Air Defence AG

Werkzeugmaschinenfabrik Oerlikon-Bührle AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Inventeur

Streit, Roland

CH-8152 Opfikon

Mannhart, Peter

CH-6274 Eschenbach

Schmid, Samuel

CH-8305 Dietlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.