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Brevet européen · EP0281777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281777
Numéro de demande
EP88101886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
28 août 1991
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 1/26 (2006.01)
B21D 39/03 (2006.01)
B21D 51/38 (2006.01)
Priorité
CH A 522/87 12.02.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Bruderer AG

Egnacher Strasse 44, 9320 Frasnacht

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Messner, Helmut

CH-9320 Arbon

Eigenmann, Oskar

CH-9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.