Unterputz-Ventil

Brevet européen · EP0281878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0281878
Numéro de demande
EP88102950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1988
Publié
14 sept. 1988
Délivré
10 oct. 1990
Radié
26 févr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03C 1/042 (2006.01)
F16K 31/46 (2006.01)
Priorité
DE A 3707912 12.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heimann, Bruno

D-5758 Fröndenberg-Ardey, DE

Derr, Max

D-5860 Iserlohn 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.