Rauchartikel mit doppelter Umhüllung
Brevet européen · EP0281967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0281967
- Numéro de demande
- EP88103411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1988
- Publié
- 14 sept. 1988
- Délivré
- 23 juin 1993
- Radié
- 23 juin 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A24D 1/02 (2006.01)A24D 1/18 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)
- Priorité
- US A 22860 06.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Durocher, Donald F.
Georgia 30076, US
Di Grigoli, Carmen P.
Georgia 30114, US
Kasbo, Loyd G.
Georgia 30092, US
Bullwinkel, Edward P.
Georgia 30076, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.